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Marques déposées par Société Industrielle des STORES LE SOLEIL
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FORINOX LE BRAS ARME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORINOX LE BRAS ARME
Société Industrielle des STORES LE SOLEIL

Numéro de dépôt :
1043793
Date de dépôt :
17/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Nice

Présentation de la marque FORINOX LE BRAS ARME

Déposée le 17 février 1978 par Société Industrielle des STORES LE SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nice), la marque française « FORINOX LE BRAS ARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Industrielle des STORES LE SOLEIL domicilié(e) (S.A.) 23 bd de la Madeleine 06000 NICE. - France.

La marque FORINOX LE BRAS ARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 24

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FORINOX LE BRAS ARME est expirée depuis le 17 février 1988.

Société Industrielle des STORES LE SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : SLS STORES LE SOLEIL , ALBATROS , STORES LE SOLEIL , FORINOX


Société Industrielle des STORES LE SOLEIL - (S.A.) 23 bd de la Madeleine 06000 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-042

Bras de stores, stores métalliques, stores à lamelles, stores en matières textiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).